CONDITIONS GENERALES DE VENTE (CGV)
Le site www.azhulritualshop.com (ci-après « Azhul Shop » ou « Site ») est un catalogue de commade éditée par Zahra Maftah, Autoentrepreneur, N. d’inscription au registre national 002284320000034
Azhul
Shop est joignable :
Par
mail :
· Pour les questions
relatives aux commandes passées sur le site : sur azhulritual@gmail.com
Par téléphone :
+212 5 22 23 74 72
Azhul Shop propose sur son site www.azhulritualshop.com un site permettant à des Acheteurs (ci-après « Acheteurs » ou « Vous »), une fois inscrits sur le site d’acheter différents produits cosmetiques (ci-après « Produits ») proposés à des prix fermes (ci-après « Service » ou « Services »).
Les conditions
générales de vente suivantes régissent l'ensemble des transactions établies sur
le catalogue web de Azhul Shop.
Toute commande passée
sur ce site suppose du Client « Acheteur » son acceptation
inconditionnelle et irrévocable de ces conditions.
Tout accès et/ou
Utilisation du site www.azhulritualshop.com et de ses sous sites
suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes CGV
et leur acceptation inconditionnelle
Objet
Le présent contrat est un contrat à
distance qui a pour objet de définir les droits et obligations des parties dans
le cadre de la vente des produits de Azhul Shop, sur Internet.
I – Conditions générales d’utilisation du Site
1.1 - Accès au service
Le Service est
accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet.
Certaines sections du site sont réservées aux Membres (Acheteurs ou Vendeurs)
après identification à l'aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.
Ainsi, l'accès au Service est subordonné à l'ouverture d'un
compte sur le Site. Peut s’inscrire sur le Site toute personne physique capable
et âgée d’au moins 18 ans. Lors de l'ouverture du compte, vous vous engagez à
ne fournir que des informations exactes, puis à informer Azhul Shop sans délai de tout changement les affectant,
en utilisant l’adresse mail azhulritual@gmail.com
Azhul Shop ne peut, en
outre, être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des
serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui
empêcherait ou dégraderait l'accès au Service.
Azhul Shop se réserve
la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans
préavis l'accès à tout ou partie du Service, afin d'en assurer la maintenance,
ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune
obligation ni indemnisation.
1.2 – Prix du Service
L'ouverture d'un
compte et l'utilisation du Service sont gratuites. Seul l'achat de Produits est
payant, dans les conditions prévues dans les CGV.
1.3 – Protection des données personnelles
Azhul Shop s’engage à
mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la protection des données vous
concernant. Pour davantage d’informations, veuillez consulter la section III -
Charte de confidentialité des données des CGV.
1.4 - Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, visuels, illustrations, et images
reproduits ou directement affichés sur le Site par le propriétaire du Site ou
ses prestataires sont strictement
réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété
intellectuelle, pour toute la durée de protection de ces droits et pour le
monde entier.
À ce titre et conformément aux dispositions réglementaires et en dehors des exceptions telles que prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle, les utilisateurs du Site ne sont pas autorisés à accomplir un ou plusieurs actes de reproduction, représentation et/ou réutilisation desdits visuels, à quelque titre que ce soit et pour quelque usage que ce soit sans en faire la demande préalable et après acception exprès de Azhul Shop.
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs
reproduits sur le Site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction
ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités est strictement
interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du
titulaire de la marque.
Toute utilisation desdits visuels sans
autorisation préalable exclusivement accordée par le Site est susceptible
d’être constitutive d’actes de contrefaçon. À ce titre, le Site se réserve le
droit d’engager des poursuites judiciaires auprès des tribunaux marocains,
seuls compétents en la matière.
1.5– Loi Applicable et
traitement des réclamations au titre du Service
Les présentes CGV sont soumises au droit marocain. Tout litige
relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des juridictions
marocaines.
II – Conditions générales de vente Acheteurs/ Vendeurs
2.1 – Passation de la commande
Pour passer commande et acheter un ou plusieurs produit(s)
figurant sur Azhul Shop vous devez sélectionner le produit que vous souhaitez
acheter, le nombre de produits, et l'ajouter à votre panier. Lorsque vous avez
sélectionné tous les produits que vous voulez acheter, vous pouvez confirmer le
contenu de votre panier et passer la commande.
A ce stade, vous serez redirigé vers une page récapitulant les
détails des Produits que vous avez sélectionnés, leur prix HT et non compris des frais de livraison. Vous
devrez alors choisir les options de livraison ainsi que les méthodes d'envoi et
de paiement qui vous conviennent le mieux.
Une fois que vous avez
sélectionné les modes de livraison et de paiement, vous pouvez passer votre
commande.
Après avoir passé votre
commande, nous vous adressons un message de confirmation par email. Nous vous
informerons une seconde fois lors de l'envoi de vos articles.
2.2 – Disponibilité des produits
Les offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles
sur le Site et dans la limite des stocks disponibles.
Dans le cas exceptionnel où le produit commandé serait
indisponible après la validation d'une Commande, l'Acheteur en sera informé
dans les plus brefs délais par mail ou par téléphone. Azhul Shop lui offrira
alors le choix d’échanger le produit commandé ou d’annuler la commande du
produit indisponible.
L'échange ou l'annulation d'un produit indisponible n'affecte
donc pas l'ensemble du contrat conclu entre l'Acheteur et Azhul Shop, lequel continue
à produire ses effets en ce qui concerne les produits disponibles.
2.3 - Prix et paiement
Tous les prix sont
affichés en MAD (dirhams marocains) toutes taxes comprises sauf indication
contraire. Azhul Shop peut à tout
moment modifier les prix des produits qu'elle propose sur son Site.
Les produits sont toujours facturés sur la base des prix
indiqués par Azhul Shop au moment de la confirmation de la Commande.
Les prix indiqués au moment de la confirmation de la Commande
comprennent alors les frais de livraison, lesquels peuvent être différents
suivant les Vendeurs.
2.4 – Mode de paiement
Pour régler votre
commande, la modalité de payment proposée par Azhul Shop est Payment à la
Livraison (Cash On Delivery) .
Dans ce cas, la remise
des produits achetés sur Azhul Shop ne se fera que moyennant le payment du
montant global de l’achat (prix produit + cout de la livarsion) par l’Acheteur
au transporteur.
Seul le payment par
virement bancaire préalable à la livraion est accepté en tant que modalitée de
payment alternative.
En cas de paiement par
virement bancaire, la livarsion des produits achetés ne s’effectura qu’une fois
la totalité de fonds seront reçu par l’ établissement bancaire de Azhul Shop.
2.6 – Livraison
L’Acheteur est tenu de
fournir les instructions nécessaires et précises à Azhul Shop afin de lui
permettre d’exécuter les prestations de transport et livraison des produits
achetés et notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive, le nom du
destinataire des produits livrés, l’adresse complète où la livraison doit être
effectuée, et un numéro de téléphone où le destinataire des produits est
joignable.
Les délais de livraison diffèrent selon le mode de livraison et
selon la zone géographique indiquée par l'Acheteur.
Dans le cas où la prestation delivraison est impossible, en
raison d'une erreur sur l'adresse indiquée lors du processus de commande, Azhul
Shop s'efforcera de contacter l'Acheteur, afin qu'il lui indiquer dans les plus
brefs délais une nouvelle adresse de livraison. Les éventuels frais de
livraison supplémentaires seront alors, le cas échéant, mis à la charge de
l'Acheteur.
2.7 – Droit de rétractation & de retour des Produits
L’Acheteur dispose d'un délai de 4 jours à compter de la
réception du (des) Produit(s) commandés pour exercer, auprès Azhul Shop, son
droit de rétractation.
Les articles doivent
être renvoyés intacts et complets dans leur emballage d'origine (notamment avec
les étiquettes comportant leurs références), et globalement, dans un
conditionnement identique à celui utilisé lors de l'expédition.
Les frais de port liés
au retour sont à la charge de l’Acheteur.
2.8 – Garantie de conformité des produits :
Les produits commandés
sur le Site doivent être livrés sans défauts de conformité. Néanmoins, en
raison de la nature des produits disponibles sur le Site, es photographies des
produits sont qu'indicatives.